Liens / Téléchargements

Textes réglementaires

- Arrêté du 24 juin 2008

- Circulaire d'application de l'arrêté du 24 juin 2008
- Arrêté du 1er octobre 2009
- Circulaire d'application de l'arrêté du 1er octobre 2009

- Décret n°93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau.

 

 

 

Manuels et guides techniques

 

  • Identification des milieux humides

- Cahier des charges de l'inventaire des zones humides entre 1000 et 10000m² du Jura

- Cahier des charges de l'inventaire régional

- Manuel d'aide à l'identification des "zones humides", des ZIEP et des ZSGE

- Boite à outils "zones humides"

 

  • Travaux, gestion et suivis en milieu humide

- Travaux en zones humides: vade-mecum des bonnes pratiques

- Malette d'indicateurs de travaux et de suivis en zones humides

- Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels

- Les compensations en zones humides

- La compensation écologiques: état des lieux et recommandation


  • Référentiels

- Cahier d'habitat Natura 2000

- Code Corine Biotope

- Connaissance de la flore de Franche-Comté: évaluation des menaces et de la rareté des végétaux d'intérêt patrimonial et liste des espèces végétales potentiellement envahissantes

- Synopsis des groupements végétaux de Franche-Comté

 

  • Etudes

- Bilan de l'inventaire des zones humides du Jura de moins de 1 hectare (2006-2009)

 

  • Divers

- Evaluation économique des services rendus par les zones humides: enseignements méthodologiques de monétarisation

- Evaluation économique des services rendus par les zones humides: complémentarité des méthodes de monétarisation

- Zones humides : évaluation économiques des services rendus

- Les méthodes et les valeurs de référence pour la valorisation des services rendus par les zones humides

- Stratégie national pour la biodiversité

- 3ième plan national d'action en faveur des zones humides

 

 

 

Plaquettes Zones Humides

 

Plaquette générale Zones Humides Région de la Bresse et du Revermont Région de la Combe d'Ain Région du second plateau du Haut-Jura
 
Région de la Petite Montagne Région de la Plaine Doloise, du Finage et du Val d'Amour Région du Vignoble et du premier plateau

 

 

 

Liens vers d'autres sites

 

- Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse 

- Fondation pour la Protection des Habitats de la Faune Sauvage 

- Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté

- Medwet 

- Ministère du développement durable 

- Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 

- ONZH : Observatoire National des Zones Humides 

- Pôles-relais :

- Mares, zones humides intérieures et vallées alluviales  
- Marais Atlantiques, Manche et Mer du Nord

- Tourbières

- Lagunes méditerranéennes   

- Portail national d'accès aux informations sur les zones humides 

- Portail sur l'eau en France 

- Portail des documents techniques sur l'eau et les milieux aquatiques

- Ramsar 

- Société Nationale de Protection de la Nature

- Conservatoire Botanique National de Franche-comté - Observatoire Régional des Invertébrés

Comité départemental zones humides du Jura
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